Legal notice

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l'"Utilisateur", du site www.promises.fr, ci-après le "Site", les présentes Mentions Légales. La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes Mentions Légales. Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

L'éditeur :
Le contenu du site internet de la marque PROMIS·E·S est fourni par : Marie-Paule Promis
Numéro de siret : 848 242 269 Immatriculée au RM de la ville de Paris
Téléphone : 06.13.20.44.25
Adresse : 3 Place Octave Chanute, 75020 Paris
Email : mp.promis@gmail.com
‍
Hébergement :
Le site de PROMIS·E·S est hébergé par la société Shopify

‍Conditions générales du site :
‍Les utilisateurs du site internet www.promises.fr appartenant à Marie-Paule Promis, reconnaissent avoir pris connaissance des termes et conditions générales de ce présent site. La consultation du site est strictement réservée à un but personnel et non commercial. Toute utilisation illicite d’une partie du site ou du site dans sa globalité est strictement interdite.

‍Confidentialité :
‍Marie-Paule Promis s’engage à ne divulguer aucune données personnelles fournies par ses clients. Ces données sont confidentielles.

‍Propriété intellectuelle :
Le contenu du présent site est la propriété de Marie-Paule Promis, il est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. Seule l’utilisation de ce site dans le but de diffuser la marque PROMIS·E·S est autorisée.

‍Copyright website : Marie-Paule Promis
‍Copyright photos produits : Marie-Paule PROMIS et Antoine DOYEN
‍Copyright photographie portrait : Antoine Doyen
‍Copyright logo :

Limitation de responsabilité :
L’utilisateur du Site reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site et s’engage à les respecter. Sous réserve des dispositions spécifiques à la vente en ligne et au droit de la consommation, PROMIS·E·S ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’utilisation du Site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique des utilisateurs et/ou de la présence de virus sur le Site.
L'Utilisateur déclare à ce titre accepter les caractéristiques et les limites de l'Internet. PROMIS·E·S ne garantit pas que le contenu du Site est adapté à tous les pays ou disponible pour être utilisé dans tous les pays. Les utilisateurs doivent s’assurer du respect des réglementations applicables dans leur pays, étant entendu que l’accès au contenu du Site peut être éventuellement considéré comme illégal pour certaines personnes ou dans certains pays. La renonciation de PROMIS·E·S à faire valoir une violation d’une des dispositions des Conditions ne pourrait pas être interprétée comme une renonciation à faire valoir la violation d’une autre disposition desdites Conditions Générales d’Utilisation. La présente limitation de responsabilité s'applique dans toute la mesure autorisée par la loi.